{"id":20790,"date":"2023-03-28T08:35:17","date_gmt":"2023-03-28T08:35:17","guid":{"rendered":"https:\/\/liberationinfo.com\/?p=20790"},"modified":"2023-03-28T08:35:17","modified_gmt":"2023-03-28T08:35:17","slug":"le-procureur-israel-kpoghomou-demolit-largument-du-ministre-wright-memo","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/le-procureur-israel-kpoghomou-demolit-largument-du-ministre-wright-memo\/","title":{"rendered":"Le procureur Isra\u00ebl Kpoghomou d\u00e9molit l\u2019argument du ministre Wright (m\u00e9mo)"},"content":{"rendered":"
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Suspendu pour \u00ab\u00a0faute professionnelle\u00a0\u00bb par le ministre de la Justice Alphonse Charles Wright, le procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal de premi\u00e8re instance de Lab\u00e9 Abdoulaye Isra\u00ebl Kpoghomou a, dans un m\u00e9mo, d\u00e9pec\u00e9 l\u2019arr\u00eat\u00e9. Du berger \u00e0 la berg\u00e8re\ud83d\udd3b<\/p>\n

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M\u00c9MO EN REPONSE AUX ACCUSATIONS INFOND\u00c9ES DU GARDE DES SECAUX.<\/strong><\/p>\n

A la date du 27 janvier 2023, j\u2019\u00e9tais bel et bien dans la pr\u00e9fecture de L\u00e9louma dans la cadre de mon programme d\u2019inspection des justices de paix, des prisons et des unit\u00e9s d\u2019enqu\u00eates.<\/p>\n

Information \u00e0 v\u00e9rifier aupr\u00e8s Monsieur Ousmane KOULIBALY, Juge de Paix de L\u00e9louma : 622 16 81 42.<\/p>\n

C\u2019est bien \u00e0 cette date que le dossier contenant l\u2019ordonnance de non-lieu a \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9 au parquet.<\/p>\n

PR\u00c9CISIONS :<\/p>\n

1-\u00c9tant \u00e0 L\u00e9louma, mon Substitut ne m\u2019a pas rendu compte t\u00e9l\u00e9phoniquement de cette d\u00e9cision (ordonnance de Non-Lieu) ;<\/p>\n

2-A mon retour, le Substitut ne m\u2019a pas non plus rendu compte de la communication du dossier contenant cette ordonnance de Non-Lieu ;<\/p>\n

S\u2019il l\u2019avait fait, j\u2019aurais eu deux choix :<\/p>\n

Premi\u00e8rement : interjeter appel contre la d\u00e9cision dans un d\u00e9lai de 5 jours \u00e0 compter de la date de transmission de l\u2019ordonnance, en faisant une d\u00e9claration au greffe du tribunal : cela aurait eu pour cons\u00e9quence la non-ex\u00e9cution de la d\u00e9cision.<\/p>\n

Deuxi\u00e8mement : m\u2019abstenir d\u2019interjeter appel : cela aurait eu pour cons\u00e9quence : la prise d\u2019un ordre de mise en libert\u00e9 en ex\u00e9cution de la d\u00e9cision. Au vu de ce document, le R\u00e9gisseur aurait imm\u00e9diatement lib\u00e9r\u00e9 le d\u00e9tenu.<\/p>\n

-Le Substitut a selon lui, ordonn\u00e9 au greffier du parquet de d\u00e9poser le dossier \u00e0 bureau \u00e0 mon retour de mission, ce dernier au lieu de le faire aurait plut\u00f4t d\u00e9pos\u00e9 ce dossier au greffe du tribunal (information v\u00e9rifiable aupr\u00e8s du chef de greffe, Ma\u00eetre TOUR\u00c9, T\u00e9l\u00e9phone : 621 57 86 88).<\/p>\n

-Le chef de greffe en ce qui le concerne aussi n\u2019a pas v\u00e9rifi\u00e9 dans le dossier afin de constater s\u2019il contenait ou pas une copie de l\u2019ordre de mise en libert\u00e9.<\/p>\n

3-Le juge d\u2019instruction qui a rendu la d\u00e9cision a \u00e9galement l\u2019obligation de la notifier \u00e0 l\u2019inculp\u00e9 d\u00e9tenu, il le fait par le biais du R\u00e9gisseur de la maison centrale.<\/p>\n

Interrogation ??? le R\u00e9gisseur d\u00e9clare n\u2019avoir jamais re\u00e7u une notification de cette d\u00e9cision dont les traces ne figurent d\u2019ailleurs pas dans son registre.<\/p>\n

Si la d\u00e9cision avait \u00e9t\u00e9 effectivement notifi\u00e9e \u00e0 l\u2019inculp\u00e9 par le canal du R\u00e9gisseur, ce dernier m\u2019aurait inform\u00e9, puisque j\u2019\u00e9tais \u00e0 la Maison centrale le 21 mars jour de l\u2019\u00e9vacuation du d\u00e9tenu d\u00e9c\u00e9d\u00e9. Mais curieusement, ni lui, ni le R\u00e9gisseur ne m\u2019ont parl\u00e9 de cette fameuse d\u00e9cision.<\/p>\n

Informations v\u00e9rifiables aupr\u00e8s du R\u00e9gisseur de la Maison centrale de Lab\u00e9 (Abdoul Karim CAMARA, T\u00e9l\u00e9phone : 628 86 43 43).<\/p>\n

4-C\u2019est moi qui ai ordonn\u00e9 l\u2019\u00e9vacuation du d\u00e9tenu malade apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par le R\u00e9gisseur. J\u2019ai instruit au Directeur de l\u2019H\u00f4pital de le recevoir et ce qui fut fait.
\nInformations v\u00e9rifiables aupr\u00e8s de Docteur COND\u00c9, Directeur de l\u2019H\u00f4pital r\u00e9gional de Lab\u00e9 (T\u00e9l\u00e9phone : 621 37 60 10).<\/p>\n

Le fait de retourner le d\u00e9tenu \u00e0 l\u2019infirmerie de la Maison centrale de Lab\u00e9 alors qu\u2019il \u00e9tait gravement malade et alit\u00e9 aux urgences n\u2019est pas imputable au Procureur.<\/p>\n

En conclusion le Procureur n\u2019a jamais manqu\u00e9 \u00e0 ses obligations professionnelles en faisant montre de n\u00e9gligence, au contraire, je suis l\u2019un des Procureurs les plus proactifs, toutefois je ne peux agir en pareil cas que lorsque je suis inform\u00e9. L\u2019information est capitale pour toute prise de d\u00e9cision.<\/p>\n

Ma fr\u00e9quence \u00e0 la Maison centrale de Lab\u00e9 pour des contr\u00f4les est connue de tous les acteurs de la chaine p\u00e9nale de Lab\u00e9.<\/p>\n

Informations v\u00e9rifiables aupr\u00e8s de mon Substitut, du juge d\u2019instruction et du repr\u00e9sentant de l\u2019Organisation guin\u00e9enne de d\u00e9fense des droits de l\u2019Homme\/OGDH\/Lab\u00e9 :<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone Monsieur C\u00e9 Avis GAMY\/Substitut du Procureur : 624 16 51 76.
\nT\u00e9l\u00e9phone Monsieur Idrissa Sampiring DIALLO : 622 26 95 51.
\nT\u00e9l\u00e9phone Monsieur Boubacar Djenaba BARRY : 623 05 11 77.<\/p>\n

5-Des manquements d\u00e9nonc\u00e9s par le Garde des sceaux :<\/p>\n

Aucun argument relatif aux manquements ne peut \u00eatre imput\u00e9 au Procureur de la R\u00e9publique en pareil cas, dans la mesure o\u00f9 il ne fait l\u2019objet d\u2019aucun doute qu\u2019il est l\u2019un des parquetiers les plus exp\u00e9riment\u00e9s du pays.<\/p>\n

En 12 ans de carri\u00e8res, il a exerc\u00e9 ses fonctions dans les plus grands parquets de la Guin\u00e9e :<\/p>\n

-Du 13 juillet 2011 au 06 ao\u00fbt 2018, du 07 novembre 2018 au 09 juillet 2021, Substitut du Procureur de la R\u00e9publique\/Tribunal de Kaloum.<\/p>\n

    \n
  • Du 09 juillet au 29 d\u00e9cembre 2021, Procureur de la R\u00e9publique par int\u00e9rim pr\u00e8s le Tribunal de Dubr\u00e9ka.<\/li>\n<\/ul>\n

    -Du 29 d\u00e9cembre 2021 au 19 septembre 2022, Procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le Tribunal de Mafanco.<\/p>\n

    -Du 19 septembre 2022 au 23 mars 2023, Procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le Tribunal de Lab\u00e9.<\/p>\n

    Il faut pr\u00e9ciser qu\u2019au cours de ces 12 ann\u00e9es, il n\u2019a jamais fait l\u2019objet d\u2019une plainte, ni d\u2019une proc\u00e9dure disciplinaire, ce qui prouve \u00e0 suffisance son exp\u00e9rience et son engagement \u00e0 toujours travailler conform\u00e9ment \u00e0 la loi en respectant son serment de Magistrat, contrairement au Garde des sceaux qui \u00e0 pr\u00e8s de 7 proc\u00e9dures pendantes devant le Conseil de discipline du CSM contre lui seul.<\/p>\n

    6-Le Ministre d\u00e9clare avoir pris une d\u00e9cision au vu du rapport demand\u00e9 par l\u2019inspection g\u00e9n\u00e9rale des services judiciaires et p\u00e9nitentiaires alors que la d\u00e9cision de suspension a \u00e9t\u00e9 prise avant m\u00eame la production du rapport, puisque le Procureur avait un d\u00e9lai qui courrait jusqu\u2019au mardi 28 mars 2023 pour produire son rapport.<\/p>\n

    Le m\u00eame jour c\u2019est-\u00e0-dire le 23 mars 2023, invit\u00e9 \u00e0 la c\u00e9r\u00e9monie de cl\u00f4ture d\u2019un s\u00e9minaire de formation qui s\u2019est tenu au gouvernorat de Conakry, il a d\u00e9clar\u00e9 publiquement qu\u2019il allait suspendre le Procureur de Lab\u00e9, cela avant m\u00eame que le rapport demand\u00e9 ne lui soit communiqu\u00e9. Ce qui d\u00e9montre encore une fois le caract\u00e8re pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 de son acte.<\/p>\n

    Le Ministre a donc commis les manquements suivants, qui d\u00e9montrent son acharnement et son manque de professionnalisme :<\/p>\n

    1-Il n\u2019a re\u00e7u aucune plainte contre le Procureur alors qu\u2019il l\u2019a suspendu sans m\u00eame avoir entendu sa version des faits, d\u2019o\u00f9 la violation du principe du contradictoire.<\/p>\n

    2-Avant m\u00eame de notifier la d\u00e9cision au Procureur, il l\u2019a publi\u00e9e sur les r\u00e9seaux sociaux comme \u00e0 ses habitudes, ce qui est une violation d\u2019un principe \u00e9l\u00e9mentaire, d\u2019autant grave dans la mesure o\u00f9 cette action a \u00e9t\u00e9 entreprise \u00e0 dessein pour salir l\u2019image de l\u2019int\u00e9ress\u00e9.<\/p>\n

    3-Le Garde des sceaux a d\u00e9taill\u00e9 dans son arr\u00eat\u00e9 de suspension les faits alors qu\u2019il avait l\u2019obligation de se limiter \u00e0 mentionner la nature de la faute, ce qui est tr\u00e8s grave dans la mesure o\u00f9 il a volontairement mis en danger la vie du Procureur, si ce dernier n\u2019\u00e9tait pas un Magistrat professionnel et connu non seulement \u00e0 Lab\u00e9 mais dans tout le pays comme \u00e9tant attach\u00e9 au respect des droits de l\u2019Homme mais aussi respectueux de la proc\u00e9dure.<\/p>\n

    Les t\u00e9moignages du repr\u00e9sentant de l\u2019OGDH et de tous les autres acteurs de la justice de Lab\u00e9 en font foi.<\/p>\n

    Avec un seul Substitut du Procureur en la personne de M. C\u00e9 Avis GAMY, le second, Marwane BALD\u00c9 \u00e9tant tout le temps absent, pour une juridiction qui couvre 4 pr\u00e9fectures dont : Mali, L\u00e9louma, Koubia et Tougu\u00e9, le Procureur, malgr\u00e9 l\u2019absence criard de moyen et un effectif largement insuffisant, s\u2019est vaillamment battu pour :<\/p>\n

    -La repise des audiences criminelles gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019accompagnement de l\u2019OGDH ;<\/p>\n

    -L\u2019inspection permanente des services de police judiciaires, des prisons et des justices de Paix ;<\/p>\n

    A noter qu\u2019avant sont arriv\u00e9, les Procureurs qui l\u2019ont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 limitaient leurs activit\u00e9s \u00e0 Lab\u00e9, \u00e0 quelques exceptions pr\u00e8s, mais en ce qui le concerne, il a d\u00e8s sa prise de fonction, mis en place un programme qui consistait \u00e0 rapprocher la justice des justiciables et s\u2019appr\u00eatait ainsi \u00e0 visiter les 53 collectivit\u00e9s du ressort de la r\u00e9gion de Lab\u00e9 afin de contr\u00f4ler les postes de police et les brigades de gendarmerie en zone rurale.<\/p>\n

    Qualifier de manque de professionnalisme l\u2019attitude du Procureur est insultant, dans la mesure o\u00f9 il a produit des r\u00e9sultats en peu de temps, malgr\u00e9 les conditions difficiles dans lesquelles il travaillait avec son \u00e9quipe. Cela lui a d\u2019ailleurs valu les f\u00e9licitations de la mission du Commissariat des nations unies aux droits de l\u2019Homme.<\/p>\n

    Le principal objectif du Garde des sceaux dans cette affaire est de salir l\u2019image d\u2019un Magistrat qui lui fait peur, lequel il a c\u00f4toy\u00e9 des ann\u00e9es durant et qu\u2019il qualifiait de meilleur Procureur de la Guin\u00e9e, c\u2019\u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e9poque o\u00f9 les deux travaillaient ensemble \u00e0 Dubr\u00e9ka dans les fonctions de Pr\u00e9sident pour l\u2019un (Charles Wright) et Procureur de la R\u00e9publique pour l\u2019autre (Abdoulaye Isra\u00ebl Kpogomou).<\/p>\n

    S\u2019il y\u2019avait eu le moindre manquement imputable au Procureur dans cette affaire, l\u2019OGDH aurait \u00e9t\u00e9 la premi\u00e8re organisation \u00e0 le d\u00e9noncer.<\/p>\n

    La faute professionnelle est \u00e0 trouver ailleurs et le Garde des sceaux, s\u2019il n\u2019\u00e9tait pas acharn\u00e9 aurait m\u00eame pu envoyer une mission d\u2019inspection \u00e0 Lab\u00e9 comme par le pass\u00e9 afin de mieux \u00e9clairer sa religion, mais la passion et la haine ont pris le dessus sur la raison.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/article>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Suspendu pour \u00ab\u00a0faute professionnelle\u00a0\u00bb par le ministre de la Justice Alphonse Charles Wright, le procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal de premi\u00e8re instance de Lab\u00e9 Abdoulaye Isra\u00ebl Kpoghomou a, dans un m\u00e9mo, d\u00e9pec\u00e9 l\u2019arr\u00eat\u00e9. Du berger \u00e0 la berg\u00e8re\ud83d\udd3b M\u00c9MO EN REPONSE AUX ACCUSATIONS INFOND\u00c9ES DU GARDE DES SECAUX. A la date du 27 […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":20791,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[4,6],"tags":[],"class_list":["post-20790","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actu","category-societe"],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/liberationinfo.com\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Israel-Kpoghomou-jpg.jpeg?fit=880%2C889&ssl=1","jetpack-related-posts":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/20790","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=20790"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/20790\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/20791"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=20790"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=20790"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=20790"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}