{"id":16796,"date":"2022-07-06T15:58:09","date_gmt":"2022-07-06T15:58:09","guid":{"rendered":"https:\/\/liberationinfo.com\/?p=16796"},"modified":"2022-07-06T16:01:24","modified_gmt":"2022-07-06T16:01:24","slug":"arrestation-de-fonike-et-cie-charles-wright-defend-des-policiers-cest-face-au-refus-dobtemperer","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/arrestation-de-fonike-et-cie-charles-wright-defend-des-policiers-cest-face-au-refus-dobtemperer\/","title":{"rendered":"Arrestation de Fonik\u00e9 et Cie\/Charles Wright d\u00e9fend des policiers : \u00ab C\u2019est face au refus d’obtemp\u00e9rer…\u00bb"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
<\/figcaption><\/figure>\n
\n
\n
\n

 <\/p>\n

Alors que les condamnations pleuvent par tout apr\u00e8s l’arrestation muscl\u00e9e du coordinateur national du FNDC, Fonik\u00e9 Mengue, Billo Bah et le c\u00e9l\u00e8bre rappeur Djanii Alpha, tous membres du FNDC. Le Procureur G\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s la Cour d\u2019appel de Conakry, Alphonse Charles Wright a pris la d\u00e9fense des policiers, qui ont brutalit\u00e9,ces diff\u00e9rents responsables du front national pour la d\u00e9fense de la constitution.<\/p>\n

Ce mercredi 06 juillet 2022, le procureur g\u00e9n\u00e9ral dans un courrier distill\u00e9 dans la presse, Charles Wright a critiqu\u00e9 l’attitude de Fonik\u00e9 Mengu\u00e9 et compagnie face aux policiers, qui selon ont refus\u00e9 d’obtemp\u00e9rer \u00e0 l’ordre des policiers venus pour les arr\u00eater apr\u00e8s les propos tenus par ses derniers jug\u00e9s injurieux par le procureur g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n

\n
\n
<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

Dans les faits, que reproche-t-on \u00e0 ces trois leaders du FNDC\u00a0? A quel niveau se situe la proc\u00e9dure\u00a0? Le procureur G\u00e9n\u00e9ral donne des explications.<\/p>\n

\u00ab Monsieur Alpha Midiaou BAH alias Djani Alpha, sur d\u00e9nonciation du Pr\u00e9sident du Conseil National de la Transition Monsieur Dansa KOUROUMA, il a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 la connaissance du parquet la publication sur les r\u00e9seaux sociaux, les faits d’injure envers l’administration publique en l’occurrence le CNT (Conseil National de la Transition) en ces termes : \u00ab\u00a0des voix vont s’\u00e9lever pour lui rappeler que le CNT ce n’est pas une association de BLAKORO qui r\u00eavent d\u00e9bout\u00a0\u00bb.<\/em><\/strong><\/p>\n

Ces propos au-del\u00e0 d’\u00eatre constitutifs d’un d\u00e9lit flagrant d’injure envers l’administration publique sont r\u00e9prim\u00e9s aussi comme des atteintes \u00e0 la dignit\u00e9 des individus par le biais d’un syst\u00e8me informatique.<\/em><\/strong><\/p>\n

En d\u00e9pit de son caract\u00e8re infractionnel, Monsieur Oumar SYLLA alias Fonik\u00e9 Mengu\u00e9, Monsieur Billo BAH et autres ont relay\u00e9 sur leurs diff\u00e9rentes pages Facebook les propos portant atteintes \u00e0 la fois \u00e0 l’administration publique en l’occurrence le CNT ainsi que les membres qui la composent. Or le fondement de l’article 29 de la loi N\u00b0L\/2016\/037\/AN relative \u00e0 la Cyber-S\u00e9curit\u00e9 et la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en R\u00e9publique de Guin\u00e9e r\u00e9prime sans distinction toute personne qui \u00e9mettra une injure, une expression outrageante, tout terme de m\u00e9pris ou toute invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait par le biais d’un syst\u00e8me informatique, sera puni d’un emprisonnement de 6 mois \u00e0 1 an et d’une amende de 40.000.000 \u00e0 120.000.000 de francs guin\u00e9ens.<\/em><\/strong><\/p>\n

En outre, au sens de son alin\u00e9a 2, lorsque ces infractions sont commises envers une personne en raison de son appartenance \u00e0 un groupe donn\u00e9, de race, de sa couleur, de son ascendance, de sa filiation, de sa religion, de son origine, de sa nationalit\u00e9, de son ethnie, dans la mesure o\u00f9 cette appartenance sert de pr\u00e9texte \u00e0 une telle injure, son auteur sera puni d’un emprisonnement de trois (3) ans \u00e0 huit (8) ans et d’une amende de 80.000.000 \u00e0 250.000.000 francs guin\u00e9ens.<\/em><\/strong><\/p>\n

Par ailleurs, Monsieur Oumar SYLLA alias Fonik\u00e9 Mengu\u00e9 au-del\u00e0 de cette diffusion a publi\u00e9 sur sa page Facebook des propos de nature \u00e0 porter atteinte au respect d\u00fb \u00e0 la Justice en d\u00e9clarant : \u00a0\u00ab\u00a0Le Procureur G\u00e9n\u00e9ral issu d’un coup d’Etat militaire n’a ni la l\u00e9gitimit\u00e9, ni la l\u00e9galit\u00e9 d’arr\u00eater ou voire m\u00eame emprisonn\u00e9 un militant pro-d\u00e9mocratie pour avoir critiqu\u00e9 un r\u00e9gime putschiste. Si vous ne supportez pas les critiques, rendez le tablier\u00a0\u00bb.<\/em><\/strong><\/p>\n

Ces propos constituent des manquements graves au respect d\u00fb \u00e0 la justice donc constitutif du d\u00e9lit flagrant d’outrage \u00e0 Magistrat et du discr\u00e9dit de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 l’autorit\u00e9 de la justice ou \u00e0 son ind\u00e9pendance, lesquels faits sont r\u00e9prim\u00e9s par les articles 738 et suivants du code p\u00e9nal.<\/em><\/strong><\/p>\n

-SUR LA PROCEDURE DE FLAGRANCE ENGAGEE PAR LA DIRECTION CENTRALE DE LA POLICE JUDICAIRE DANS LE CADRE DE L’INTERPELLATION :<\/em><\/strong><\/p>\n

Suite \u00e0 la d\u00e9nonciation de ces infractions flagrantes, les Parquets d’Instance comp\u00e9tents ont \u00e9t\u00e9 instruits par le Parquet G\u00e9n\u00e9ral, sur le fondement des articles 42 et 43 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale d’engager sans d\u00e9lai des poursuites en saisissant la Direction Centrale de la Police Judiciaire notamment pour des fins d’enqu\u00eate.<\/em><\/strong><\/p>\n

C’est ainsi que les Officiers de Police Judiciaire de ladite unit\u00e9 agissant en enqu\u00eate de flagrance sous la direction des Procureurs d’Instance comp\u00e9tents se sont mis \u00e0 la recherche des personnes mises en cause pour des faits pr\u00e9cit\u00e9s.<\/em><\/strong><\/p>\n

Est-il n\u00e9cessaire de rappeler qu’en mati\u00e8re d’enqu\u00eate de flagrance, les Officiers de Police Judiciaire assist\u00e9s des Agents de Police Judiciaire, sous la direction du Procureur de la R\u00e9publique peuvent poursuivre sans convocation pr\u00e9alable, ni mandats d’arr\u00eat, de comparution ou d’amener les personnes \u00e0 l’encontre desquelles, il existe des indices concordants laissant croire qu’elles ont commis une infraction flagrante. En outre, la direction d’une proc\u00e9dure d’enqu\u00eate (orientation proc\u00e9durale) d\u00e9pend, en mati\u00e8re d’enqu\u00eate de flagrance, des crit\u00e8res pr\u00e9vus par l’article 63 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/em><\/strong><\/p>\n

\n
\n
\n
\n
\n
\n
<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
<\/div>\n

Est-il important de pr\u00e9ciser comme dispose l’article 63 alin\u00e9as 3 et 4 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui disposent : \u00ab\u00a0A la suite de la constatation d’un crime flagrant ou d’un d\u00e9lit flagrant, l’enqu\u00eate men\u00e9e sous le contr\u00f4le du Procureur de la R\u00e9publique dans les conditions pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent chapitre peut se poursuivre sans discontinuer pendant une dur\u00e9e de 10 jours, renouvelables deux fois d\u00e8s lors qu’il n’existe pas de garde \u00e0 vue.<\/em><\/strong><\/p>\n

Lorsque les investigations n\u00e9cessaires \u00e0 la manifestation de la v\u00e9rit\u00e9 pour un crime ou un d\u00e9lit puni d’une peine privative de libert\u00e9 \u00e9gale ou sup\u00e9rieure \u00e0 5 ans ne peuvent \u00eatre diff\u00e9r\u00e9es, le Procureur de la R\u00e9publique peut d\u00e9cider la prolongation, dans les m\u00eames conditions qu’\u00e0 l’alin\u00e9a 4 ci-dessus \u00bb qu’en l’esp\u00e8ce, la proc\u00e9dure a \u00e9t\u00e9 r\u00e9guli\u00e8re.<\/em><\/strong><\/p>\n

C’est en application de ces dispositions que les Officiers de Police Judiciaire, inform\u00e9s de la pr\u00e9sence des personnes recherch\u00e9es suivant l’enqu\u00eate de flagrance pour les faits pr\u00e9cit\u00e9s se sont rendus dans la commune de Ratoma o\u00f9, ils s’\u00e9taient r\u00e9unis pour un point de presse suite \u00e0 l’annonce des poursuites contre eux apr\u00e8s plusieurs jours de recherches rest\u00e9es jusque-l\u00e0 infructueuses.<\/em><\/strong><\/p>\n

Les Officiers de Police Judiciaire arriv\u00e9s sur les lieux avaient demand\u00e9 aux personnes suspect\u00e9es d’obtemp\u00e9rer pour leur conduite sous bonne escorte. Sous r\u00e9serve d’apporter la preuve du contraire, dans une vid\u00e9o d’environ 13 minutes minutieusement examin\u00e9e a permis d’\u00e9tablir le refus de celles-ci \u00e0 se soumettre \u00e0 l’agent porteur de l’autorit\u00e9 publique devant plusieurs m\u00e9dias qui ont relay\u00e9 sur les diff\u00e9rents canaux d’informations.<\/em><\/strong><\/p>\n

Selon les informations port\u00e9es \u00e0 notre connaissance, c’est face au refus d’obtemp\u00e9rer que les agents d\u00e9positaires de la force publique ont fait usage de la force pour contraindre les personnes mises en cause de monter dans leur v\u00e9hicule portant l’insigne de la police nationale.<\/em><\/strong><\/p>\n

Le Parquet G\u00e9n\u00e9ral dans sa politique de tol\u00e9rance z\u00e9ro \u00e0 l’\u00e9gard des Officiers de Police Judicaire quant aux violations des prescriptions l\u00e9gales en mati\u00e8re de police judiciaire, s’est toujours montr\u00e9 intransigeant face \u00e0 toute violation des droits humains, comme t\u00e9moigne des nombreuses suspensions d’habilitation et de poursuites judiciaires.<\/em><\/strong><\/p>\n

En revanche, il ne confond pas l’exercice de la contrainte par les agents porteurs de la force publique pour refus d’obtemp\u00e9rer et la violence ou voies de fait que certains agents dans un pass\u00e9 r\u00e9cent se livraient dans notre pays.<\/em><\/strong><\/p>\n

Le parquet ne donnera et ne cautionnera aucune instruction tendant \u00e0 faire usage de la violence \u00e0 l’\u00e9gard de tout citoyen en conflit avec la loi par les agents d\u00e9positaires de la force publique sans prendre des sanctions ad\u00e9quates si les faits sont av\u00e9r\u00e9s au-del\u00e0 de tous doutes raisonnables.<\/em><\/strong><\/p>\n

Force est de reconnaitre que les comportements des personnes interpell\u00e9es prouvent qu’elles ont savamment pr\u00e9par\u00e9es des m\u00e9dias pour des fins de publicit\u00e9 de nature \u00e0 jeter du discr\u00e9dit sur les agents des forces de d\u00e9fense, de s\u00e9curit\u00e9 et des poursuites judiciaires l\u00e9galement engag\u00e9es contre elles sur des faits de droit pr\u00e9cis et conform\u00e9ment aux pr\u00e9rogatives que la loi conf\u00e8re au minist\u00e8re public.<\/em><\/strong><\/p>\n

Le Parquet G\u00e9n\u00e9ral rappelle son attachement combien de fois important au respect des droits humains au cours des proc\u00e9dures p\u00e9nales en R\u00e9publique de Guin\u00e9e de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale (poursuite des crimes de sang encours) et dans le ressort de la Cour d’Appel de Conakry en particulier.<\/em><\/strong><\/p>\n

Nul ne peut occulter ce souci constant par l’organisation des inspections inopin\u00e9es des services de police judiciaire tant de la Police que de la Gendarmerie, le rejet de toutes formes d’ing\u00e9rence politique et sociale dans le traitement des proc\u00e9dures judiciaires, comme en t\u00e9moigne les r\u00e9cents cas survenus \u00e0 Hamdallaye, Dubr\u00e9ka et Madina Oula.<\/em><\/strong><\/p>\n

Le Parquet G\u00e9n\u00e9ral constate que dans la pr\u00e9sente cause, il existe des vell\u00e9it\u00e9s de r\u00e9cup\u00e9ration politique d’une proc\u00e9dure judiciaire au m\u00e9pris des dispositions l\u00e9gales.<\/em><\/strong><\/p>\n

Les appels \u00e0 des manifestations de nature \u00e0 cr\u00e9er des troubles \u00e0 l’ordre public ont commenc\u00e9 \u00e0 produire des effets depuis l’interpellation des susnomm\u00e9s. Des individus continuent \u00e0 causer des troubles pour lesquels le Parquet G\u00e9n\u00e9ral instruit aux parquets d’instance de prendre toutes mesures utiles dans la gestion des proc\u00e9dures qui seront d\u00e9f\u00e9r\u00e9es \u00e0 cet effet conform\u00e9ment \u00e0 la loi.<\/em><\/strong><\/p>\n

Le Parquet G\u00e9n\u00e9ral rassure l’opinion publique nationale et internationale du respect des droits sacr\u00e9s \u00e0 la d\u00e9fense et de la pr\u00e9somption d’innocence des personnes mises en cause et l’orientation proc\u00e9durale d\u00e8s la cl\u00f4ture de l’enqu\u00eate pour la tenue du proc\u00e8s dans un d\u00e9lai raisonnable sans influence politique ou sociale<\/em>\u00a0\u00bb.<\/strong><\/p>\n

Dossier \u00e0 suivre\u2026<\/p>\n

Mohamed Camara\u00a0<\/strong><\/p>\n

621 50 18 47\u00a0<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

  Alors que les condamnations pleuvent par tout apr\u00e8s l’arrestation muscl\u00e9e du coordinateur national du FNDC, Fonik\u00e9 Mengue, Billo Bah et le c\u00e9l\u00e8bre rappeur Djanii Alpha, tous membres du FNDC. Le Procureur G\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s la Cour d\u2019appel de Conakry, Alphonse Charles Wright a pris la d\u00e9fense des policiers, qui ont brutalit\u00e9,ces diff\u00e9rents responsables du front […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":16797,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[4,5],"tags":[],"class_list":["post-16796","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actu","category-politique"],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/liberationinfo.com\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/1657121619569.jpg?fit=800%2C450&ssl=1","jetpack-related-posts":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16796","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16796"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16796\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/16797"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16796"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=16796"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/liberationinfo.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=16796"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}